A l’ordre du jour :
1 Approbation du compte-rendu du conseil du 16 septembre 2013 Vote
2 Election d’un Vice-président délégué à l’économie Délibération
3 Finances : Budget chaufferie bois : DM n°1 Délibération
4 Finances : Budget Eau : DM n°3 Délibération
5 Ressources Humaines : poste d’assistant de prévention Délibération
6 Ressources Humaines : modification du tableau des effectifs Délibération
7 Foncier : transfert des délaissés de l’A51 par l’Etat à la CCT Délibération
8 Habitat : convention relative à la mise à disposition et la mise à jour des documents d’urbanisme numérisés (CGI – Etat) Délibération
9 Sentiers : mise en place de panneaux pour le sentier « Sur les pas des Huguenots » demande de subvention dans le cadre du Leader Délibération
10 Vie scolaire : demande de subvention projet pastoralisme en Trièves : animation auprès des scolaires Délibération
11 Vie scolaire : demande de subvention 2013/2014 au Conseil Général pour le fonctionnement du poste d’EMALA Sud Mens/Clelles et du poste EMALA Nord Monestier de
Clermont Délibération
12 Vie scolaire : rythmes scolaires – élaboration du Projet Educatif Territorial : validation d’une méthode de concertation et d’un calendrier de mise en oeuvre
Délibération
13 Collecte et traitement des déchets : attribution des lots pour le marché de collecte des matériaux déposés en apport volontaire Délibération
14 Tourisme : changement de tarifs et nouveaux produits à la vente de l’OTI du Trièves Délibération
15 Tourisme : Taxe de Séjour Forfaitaire : complément à la délibération du 25 juin 2012 Délibération
16 Eau potable : convention pour un groupement de commandes avec la commune de St Paul les Monestier : désignation du coordinateur du groupement et de représentants à la
CAO Délibération
17 Questions diverses Informations
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