A l’ordre du jour :
1 Approbation du compte-rendu du conseil du 24 juin 2013 Vote
2 Présentation Rapport d’activité 2012 Information
3 Finances : Subventions aux associations – liste complémentaire Délibération
4 Finances : DM n°1 – budget principal 2013 Délibération
5 Finances : DM n°1 – budget écoles 2013 Délibération
6 Finances : DM n°1 – budget Action Economique 2013 Délibération
7 Finances : DM n°2 – budget Eau potable 2013 Délibération
8 Chaufferies bois Mens – confirmation des modifications contractuelles de la DSP
intervenues entre la CC de Mens et ECHM Délibération
9 Ressources Humaines : modification du tableau des effectifs Délibération
10 Développement économique : demande de subventions pour la mise en œuvre d’actions collectives en direction des bénéficiaires du RSA Délibération
11 Développement économique: convention de partenariat avec Isère Sud Initiative Délibération
12 Développement économique: convention de partenariat avec l’ACEISP Délibération
13 Développement économique: convention de partenariat avec le réseau territorial CREAFIL Alpes Sud Isère Délibération
14 Développement économique : accompagnement renforcé vers l’emploi – année 2014 – sollicitation des aides Délibération
15 Collecte et traitement des déchets : convention entre la CCT et Ecofolio Délibération
16 Eau potable : conventionnement entre les partenaires locaux et la structure porteuse de la CLE du Drac et de la Romanche 2013/2014/2015 Délibération
17 Accompagnement de la réalisation du réseau d’initiative public très haut débit de l’Isère Délibération
18 Eau potable : adhésion à la Communauté de l’eau potable Délibération
19 Eau potable : achat de la source Pierre Feu sur la commune d’Avignonet Délibération
20 Culture : exposition mise en valeur du fonds de cartes postales – sollicitation des aides de la direction de la Culture et du Patrimoine du Conseil Général de
l’Isère Délibération
21 Culture : Appel à projet de la Drac Rhône-Alpes – mémoires du XXème siècle en Rhône-Alpes Délibération
22 Aménagement – Habitat : désignation d’un représentant à l’AURG Délibération
23 Enfance Jeunesse : renouvellement de la convention de développement local entre le CGI et la CCT Délibération
24 Enfance Jeunesse : mise aux normes de l’aire de jeux de la halte-garderie de Monestier de Clermont – sollicitation de subventions Délibération
25 Enfance Jeunesse : Acquisition d’un minibus – sollicitation de subventions Délibération
26 Vie scolaire : Convention avec le collège du Trièves, le collège de Monestier de Clermont et la CCT pour la mise à disposition de personnel intercommunal
Délibération
27 Vie scolaire : conventions pour la participation au fonctionnement de l’EMALA avec la commune du Gua et de Miribel Lanchâtre Délibération
28 Questions diverses Informations
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