A l’ordre du jour :
1 Approbation du compte-rendu du conseil du 27 mai 2013 Vote
2 Aménagement Habitat : présentation de l’AURG + adhésion à l’AURG Délibération
3 Finances : Subventions aux associations – liste complémentaire Délibération
4 Ressources Humaines : détermination des ratios d’avancement de grade pour 2013 Délibération
5 Ressources Humaines : modification du tableau des effectifs dans le cadre de la procédure
d’avancement de grade Délibération
6 Ressources Humaines : convention de mise à disposition du personnel administratif de la CCT au CIAS Délibération
7 Ressources Humaines : convention de mise à disposition du personnel technique de la CCT au CIAS Délibération
8 Développement économique : acte de vente bâtiment relais ZA des Carlaires Délibération
9 Collecte et traitement des déchets : approbation du rapport sur la collecte et le
traitement des déchets – Année 2012 Délibération
10 Eau potable : approbation du rapport sur l’eau 2012 Délibération
11 Eau potable : tarifs eau potable 2013/2014 Délibération
12 Conventionnement entre les partenaires locaux et la structure porteuse de la CLE du Drac et de la Romanche 2013-2014-2015 Délibération
13 Culture : Convention entre la CCT et l’AME Délibération
14 Culture : Convention entre la CCT et l’association Musique en Obiou Délibération
15 Vie scolaire : convention avec la commune de Monestier de Clermont pour l’utilisation du DOJO de Monestier de Clermont par la CCT pour le compte des écoles de Monestier
de Clermont Délibération
16 Vie scolaire : convention avec la commune de Monestier de Clermont pour l’utilisation de l’ancien gymnase/salle polyvalente par la CCT pour le compte des écoles de Monestier
de Clermont Délibération
17 Vie scolaire : tarifs de la cantine et de la garderie périscolaire 2013/2014 Délibération
18 Vie scolaire : avenant à la convention relative à la fourniture de repas par le collège du Trièves aux écoles de Mens et de Clelles Délibération
19 Enfance jeunesse : convention avec le planning familial Délibération
20 Enfance jeunesse : tarifs accueil de loisirs enfants : Granjou et MEJ Délibération
21 Enfance jeunesse : tarifs harmonisés accueil de loisirs ados Délibération
22 Enfance jeunesse : tarifs harmonisés des repas accueil de loisirs ados Délibération
23 Tourisme : modifications de tarifs de produits déjà à la vente et approbation des tarifs de nouveaux produits à mettre en vente dans les antennes de l’OTI du
Trièves Délibération
24 Questions diverses Informations
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